L'Italie a mis en place des régimes fiscaux attractifs pour les nouveaux résidents. Combinée à l'assurance-vie luxembourgeoise, la flat tax italienne ouvre des perspectives patrimoniales intéressantes.
L'Italie et ses régimes fiscaux attractifs pour expatriés
L'Italie a développé plusieurs régimes fiscaux spéciaux pour attirer des résidents étrangers fortunés. Le plus connu est le Regime Forfettario per Nuovi Residenti (flat tax), qui permet aux nouveaux résidents fiscaux italiens de payer un forfait annuel de 100 000 € (depuis 2024 : 200 000 €) sur leurs revenus de source étrangère, quelle que soit leur nature et leur montant.
Ce régime est particulièrement avantageux pour les patrimoines générant des revenus étrangers importants. L'assurance-vie luxembourgeoise, dont les rachats constituent des revenus de source luxembourgeoise, peut potentiellement bénéficier de ce cadre - moyennant une analyse fiscale approfondie.
Flat tax italienne (Regime Forfettario per Nuovi Residenti) : Forfait annuel de 200 000 € (depuis 2024) sur l'ensemble des revenus de source étrangère, quel que soit leur montant réel. Ce régime s'applique pendant 15 ans maximum. Particulièrement avantageux pour les très grands patrimoines.
La flat tax italienne s'applique-t-elle aux rachats d'assurance-vie luxembourgeoise ?
Potentiellement oui, si les rachats sont considérés comme des revenus de source étrangère au sens du régime Forfettario per Nuovi Residenti. Cependant, la qualification fiscale précise dépend de l'interprétation de l'Agenzia delle Entrate (administration fiscale italienne) et de votre situation personnelle. Une consultation avec un avocat fiscaliste italo-français est indispensable avant toute décision.
Generali étant un groupe italien, son contrat luxembourgeois est-il particulièrement adapté pour les résidents en Italie ?
Generali Luxembourg est une filiale autonome soumise au droit luxembourgeois et régulée par le CAA. Ce n'est pas parce que la maison-mère est italienne que le contrat bénéficierait d'un traitement fiscal préférentiel en Italie. En revanche, Generali dispose d'une forte expertise sur le marché italien et d'équipes spécialisées dans les problématiques franco-italiennes, ce qui peut faciliter la gestion et la conformité.