Barcelone, Malaga, les Baléares - des milliers de retraités français s'installent en Espagne chaque année. L'assurance-vie luxembourgeoise s'adapte naturellement à la résidence fiscale espagnole.
L'Espagne : l'une des destinations les mieux couvertes
L'Espagne figure parmi les pays les mieux couverts par les contrats luxembourgeois. C'est logique : c'est l'une des premières destinations d'expatriation des retraités français en Europe. Plusieurs assureurs majeurs (Generali, La Mondiale, Allianz, OneLife) ont développé une offre spécifique pour les résidents espagnols.
Fiscalité espagnole sur les rachats d'assurance-vie
L'Espagne applique son propre régime fiscal sur les revenus de l'épargne. Les plus-values réalisées lors de rachats sont soumises à l'IRPF (impôt espagnol sur les revenus des personnes physiques), tranche "épargne" :
Jusqu'à 6 000 € de plus-values : 19%
Entre 6 000 € et 50 000 € : 21%
Entre 50 000 € et 200 000 € : 23%
Au-delà de 200 000 € : 28%
Il n'existe pas en Espagne d'abattement équivalent aux 8 ans français. En revanche, la capitalisation différée reste un avantage majeur : tant que vous ne rachetez pas, il n'y a pas d'imposition, même si vos actifs ont fortement progressé.
Avantage clé : Pour un retraité français ayant un contrat depuis de longues années avec d'importantes plus-values latentes, le Luxembourg permet de continuer à capitaliser sans frottement fiscal annuel, et de choisir le moment optimal des rachats en lissant les plus-values sur plusieurs années.
L'impôt sur la fortune espagnol (Impuesto sobre el Patrimonio) s'applique-t-il au contrat luxembourgeois ?
Oui. L'Espagne applique un impôt sur la fortune (IP) sur la valeur nette du patrimoine des résidents fiscaux espagnols. La valeur de rachat du contrat luxembourgeois entre dans l'assiette de cet impôt. Les taux et abattements varient selon les régions autonomes (Madrid appliquait une exonération jusqu'en 2022). L'Espagne a également introduit un Impuesto de Solidaridad de las Grandes Fortunas pour les patrimoines supérieurs à 3M€. Consultez un conseiller fiscal espagnol pour votre situation.
Existe-t-il un avantage successoral en Espagne sur l'assurance-vie luxembourgeoise ?
L'Espagne applique un impôt sur les successions (Impuesto sobre Sucesiones y Donaciones) dont les règles varient considérablement selon les régions autonomes. Certaines régions (Madrid, Andalousie) offrent des abattements très importants pour les transmissions entre proches. La clause bénéficiaire du contrat luxembourgeois peut permettre de transmettre hors succession civile, mais l'impôt espagnol sur les successions peut néanmoins s'appliquer selon la résidence des bénéficiaires. Consultez un avocat fiscaliste espagnol.